Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cloturenligne
Clôtures Michel Willoquaux, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3744574
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
08/06/2030
Cloturenligne de Clôtures Michel Willoquaux

Présentation de la marque Cloturenligne

Déposée le 8 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) Clôtures Michel Willoquaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Cloturenligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Clôtures Michel Willoquaux domicilié(e) 7 route Nationale - 59152 - TRESSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 515 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVID TOURNEL, SARL, M. DAVID Frédéric domicilié(e) 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque Cloturenligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cloturenligne arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

Clôtures Michel Willoquaux a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANNO , CLOSEINE , CLONOR , CLONOR CLOTURES & PORTAILS , GROUPE CW 50 ANS de CLOTURES FRANCAISE , CW CLOTURES WILLOQUAUX , CLOWILL , CLOGRIFF , TROMBO


Clôtures Michel Willoquaux, Société Anonyme - 7 route Nationale - 59152 - TRESSIN - France - SIREN 314515198


CABINET DAVID TOURNEL, SARL, M. DAVID Frédéric - 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747581 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11

Clôtures métalliques ; panneaux et poteaux de clôtures métalliques ; portes et portails métalliques ; huisserie, serrures et quincaillerie métalliques.

Clôtures non métalliques, panneaux et poteaux de clôtures non métalliques ; portes et portails non métalliques.

Services de pose, d'entretien, de réparation, de clôtures, panneaux et poteaux de clôtures et de portes et portails.